ATCAC
Règlement intérieur
Les statuts de l'ATCAC
Conseil d'administration
L'association est administrée par un conseil d'administration comprenant au minimum 3 personnes et au maximum 10 personnes. Ils sont élus pour un an par l'assemblée générale et sont choisis en son sein parmi les membres ayant les qualités d'éligibilités, et par scrutin à bulletin secret.
En cas de vacance (décès, démission, exclusion...) le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres, il sera procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi nommés prennent fin à l'époque ou devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Est éligible au conseil d'administration tout membre dont la catégorie permet l'éligibilité et à jour de ses cotisations.
En outre, tous les membres du bureau devront être obligatoirement choisis parmi les membres élus au conseil d'administration.
Le conseil d'administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres (signature de chèque de bail, etc).